Déposée le 26 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES ET CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAPOSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES ET CO domicilié(e) 9 Clos des Cerisiers, B.P. 3, 80210 TOURS EN VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 141 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB - France.
La marque VAPOSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPOSTYL est expirée depuis le 26 juin 2007.
JAMES ET CO a également déposé les autres marques suivantes : JAMES & CO
JAMES ET CO S.A.R.L. - 9 Clos des Cerisiers, B.P. 3, 80210 TOURS EN VIMEU - France - SIREN 402141923
Cabinet GEFIB - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Produits de l'imprimerie, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles). Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), flacons en verre, vaporisateurs, pulvérisateurs, aérosols
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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